Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDES COSTAMAGNA
B.M. COSTAMAGNA S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1549773
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1999
PROCEDES COSTAMAGNA de B.M. COSTAMAGNA

Présentation de la marque PROCEDES COSTAMAGNA

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) B.M. COSTAMAGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCEDES COSTAMAGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.M. COSTAMAGNA domicilié(e) 5, boulevard Carabacel, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque PROCEDES COSTAMAGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDES COSTAMAGNA est expirée depuis le 8 septembre 1999.

B.M. COSTAMAGNA a également déposé les autres marques suivantes : COSTAMAGNA , ISOBETON , ARCOS , ELEGIS


B.M. COSTAMAGNA S.A. (Société Anonyme) - 5, boulevard Carabacel, 06000 NICE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Eléments et matériaux pour la construction et le batiment, notamment préfabriqués